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Modèle de registre des décisions pour comité de pilotage

Modèle de registre des décisions de comité de pilotage : champs, statuts, date de revue, exemples fictifs et étapes pour éviter qu'une décision soit rouverte.

Aussi en English, Deutsch

Un registre des décisions de comité de pilotage contient une ligne par décision validée : ce qui a été décidé, qui a tranché, quand, et où en est la décision aujourd'hui. Copiez le modèle de ligne ci-dessous dans un tableur ou un document partagé, remplissez chaque ligne pendant la réunion, puis relisez les lignes ouvertes avant la réunion suivante.

Quels champs faut-il pour chaque ligne ?

Trois champs suffisent au commanditaire pour vérifier une décision : la formulation, le responsable qui a tranché et le statut. Les autres servent à retrouver le raisonnement. Gardez ceux dont votre comité a besoin et supprimez le reste.

Champ Question à laquelle il répond
Identifiant de décision Quelle est cette ligne ? L'identifiant ne change plus une fois attribué.
Réunion et point de l'ordre du jour Quelle réunion, et quel point a acté la décision ?
Décision Qu'a-t-on convenu, dans les mots du commanditaire ?
Justification Pourquoi cette option a-t-elle été retenue ? Le modèle d'Elium prévoit le contexte et la justification.
Options étudiées Quelles autres options étaient sur la table, et pourquoi ont-elles été écartées ? Stakeholdermap demande les solutions de rechange examinées.
Base (fait ou hypothèse) S'agit-il d'un fait ou d'une hypothèse, et d'où vient l'information ? Bottom.pub distingue les deux pour chaque source.
Responsable de la décision Qui a tranché, et non qui a recommandé ? Le modèle de comité de pilotage d'Acta prévoit une rubrique de décisions attendues, avec options et recommandation.
Personnes consultées Qui a été consulté ? Gardez ces noms distincts du responsable de la décision.
Responsable du suivi et échéance Qui assure le suivi, et pour quelle date ?
Statut Où en est la ligne aujourd'hui ?
Date de revue Quand la ligne doit-elle être réexaminée ?
Notes Où sont le compte rendu, le fil de courriels et les documents ? Stakeholdermap cite les comptes rendus comme documents liés.

Quel modèle de ligne copier ?

Copiez le bloc suivant, remplacez chaque élément entre crochets et supprimez les champs dont votre comité n'a pas besoin. Si le comité décide ensemble, inscrivez son nom comme responsable de la décision, suivi de « (décision collective) ».

Identifiant de décision : [préfixe]-[année]-[numéro]
Décidée lors de : [nom du comité], [date de réunion]
Point de l'ordre du jour : [numéro et intitulé]
Décision : [une phrase, dans les mots du commanditaire]
Justification : [pourquoi cette option a été retenue]
Options étudiées : [option B, écartée parce que ...]
Base (fait ou hypothèse) : [FAIT ou HYPOTHÈSE, et sa source]
Responsable de la décision : [nom et fonction de la personne qui a tranché]
Personnes consultées : [noms]
Responsable du suivi et échéance : [nom], [date]
Statut : [Décidée / À revoir / Remplacée / Annulée]
Date de revue : [date, ou « non nécessaire »]
Notes : [lieu du compte rendu, du fil de courriels ou des documents]

Quels statuts une ligne peut-elle avoir ?

Chaque ligne porte un seul statut. « Décidée » signifie que le responsable a confirmé la formulation et qu'aucune ligne ultérieure ne l'a modifiée. Convenez de ces quatre statuts avec le commanditaire avant la première réunion, puis appliquez-les de la même façon à chaque ligne.

Statut À utiliser quand Ce qu'il faut noter dans Notes
Décidée Le responsable a confirmé la formulation, et aucune ligne ultérieure ne l'a changée. La confirmation écrite ou le compte rendu
À revoir Il manque une confirmation écrite, une date de revue ou un fait nouveau. Ce qui manque
Remplacée Une ligne ultérieure approuvée l'a remplacée. L'identifiant de la nouvelle ligne
Annulée Une décision ultérieure l'a annulée, sans remplacement. L'identifiant de la décision qui l'annule

Comment consigner une décision pendant la réunion ?

Saisissez chaque décision dès que le comité la valide, dans les mots du commanditaire, puis relisez-la avant la fin de la réunion. N'inscrivez pas la recommandation de l'équipe dans le champ Décision : elle montre ce qui a été proposé, pas ce qui a été choisi.

  1. Inscrivez le registre à l'ordre du jour comme point permanent, avant les autres points.
  2. Lorsque le comité valide, lisez la décision à voix haute et demandez si c'est la formulation à retenir.
  3. Demandez qui a le pouvoir de trancher, et inscrivez ce nom comme responsable de la décision. Si la réponse est floue, mettez la ligne à « À revoir ».
  4. Notez le point de l'ordre du jour et la base de la décision. Fixez une date de revue si la ligne entre dans les cas de la section suivante.
  5. Relisez les nouvelles lignes avant la clôture.

Si le commanditaire tranche hors réunion, ajoutez la ligne à la réunion suivante, avec le fil de courriels dans Notes.

Quand une décision a-t-elle besoin d'une date de revue ?

Une décision reçoit une date de revue lorsqu'elle repose sur une hypothèse, qu'elle a été déléguée, qu'elle constitue une déclaration publique ou qu'elle engage des dépenses. Une ligne « À revoir » reçoit aussi une date de revue, à fixer dès que sa base est confirmée ou testée.

Ces critères sont une recommandation éditoriale, pas une norme. Confirmez-les avec le commanditaire avant de les adopter.

Exemple fictif : une ligne « À revoir »

Les noms, dates et références ci-dessous sont inventés.

Identifiant de décision : REV-2026-014
Décidée lors de : Comité de pilotage Atelier Nord, 10 novembre 2026
Point de l'ordre du jour : 3, calendrier de la revue du livrable 2
Décision : La revue du livrable 2 passe du 1er décembre au 15 décembre 2026.
Justification : Sophie Renard, cheffe de projet côté client, ne peut pas être présente le 1er décembre.
Options étudiées : Garder le 1er décembre, écartée parce que la cheffe de projet sera absente.
Base (fait ou hypothèse) : HYPOTHÈSE. Sophie Renard a indiqué par courriel que le 15 décembre convient. Pas encore confirmé par écrit.
Responsable de la décision : Éric Martin, commanditaire
Personnes consultées : équipe projet, Sophie Renard
Responsable du suivi et échéance : Julie Morel, 20 novembre 2026
Statut : À revoir
Date de revue : 2 décembre 2026, car la base est une hypothèse
Notes : fil « Revue livrable 2 » dans la messagerie du projet

La ligne reste « À revoir » tant que la confirmation écrite n'est pas classée dans Notes.

Exemple fictif : une ligne « Décidée »

Les noms, dates et montants ci-dessous sont inventés.

Identifiant de décision : BUD-2026-007
Décidée lors de : Comité de pilotage Atelier Nord, 3 novembre 2026
Point de l'ordre du jour : 5, budget des tests
Décision : Le budget des tests passe de 12 000 € HT à 15 000 € HT.
Justification : Deux scénarios de test supplémentaires sont nécessaires avant la mise en service.
Options étudiées : Réduire le périmètre des tests, écartée parce que les deux scénarios couvrent les risques signalés au point 4.
Base (fait ou hypothèse) : FAIT. Devis du prestataire daté du 30 octobre 2026, joint au compte rendu.
Responsable de la décision : Éric Martin, commanditaire
Personnes consultées : équipe projet, service achats
Responsable du suivi et échéance : Julie Morel, 13 novembre 2026
Statut : Décidée
Date de revue : 15 janvier 2027, car la décision engage des dépenses
Notes : confirmation écrite d'Éric Martin, courriel du 5 novembre 2026, objet « Budget tests : validation », classée dans le dossier du comité avec le compte rendu, point 5

La ligne passe à « Décidée » seulement lorsque la confirmation écrite est classée dans Notes. Le compte rendu conserve la discussion.

Qui décide, et qui ne fait que recommander ?

Le responsable de la décision est la personne qui a le pouvoir de trancher, ou le comité lorsqu'il décide ensemble. Les recommandations vont dans le document de séance, et les personnes consultées dans leur propre champ. Les droits de décision, le quorum et les règles d'annulation dépendent de chaque comité : fixez-les avec le commanditaire.

  1. À la prochaine réunion, demandez : « Quelles décisions vous revient-il de prendre seul, et lesquelles relèvent du comité ? »
  2. Demandez si un quorum s'applique, et qui peut annuler une ligne Décidée.
  3. Écrivez chaque réponse en une phrase en tête du registre, par exemple : « Les choix de calendrier sont tranchés par le commanditaire. »

Quand une décision est déléguée

Si le commanditaire confie une décision à un délégué, inscrivez le commanditaire qui a délégué comme responsable de la décision, et le délégué dans le champ Responsable du suivi et échéance. Dans Notes, indiquez la délégation écrite et la date de revue.

Comment relier chaque ligne au compte rendu ?

Chaque ligne indique sa réunion, son point de l'ordre du jour et l'emplacement du compte rendu. On retrouve ainsi la décision dans le dossier du comité. La discussion reste dans le compte rendu : la ligne ne porte que la formulation convenue.

  • Reprenez la numérotation de l'ordre du jour, pour que la ligne corresponde au document de séance.
  • Indiquez dans Notes le nom du compte rendu, par exemple « Compte rendu du comité, 3 novembre 2026, point 5 ».
  • Ne collez pas la discussion dans le champ Décision.

Qui tient le registre et qui peut le modifier ?

Un responsable désigné tient le registre et seul il modifie les lignes, afin que chaque changement ne soit fait qu'à un seul endroit. Les membres ont un accès en lecture. Pour savoir qui tranche, reportez-vous à la section précédente.

  • Inscrivez le nom du responsable dans les premières lignes du registre.
  • Demandez aux membres qui repèrent une erreur de la signaler au responsable plutôt que de modifier la ligne eux-mêmes.
  • Mettez les lignes à jour pendant la réunion si possible, pour que la formulation reste celle qui a été convenue.
  • Liez le registre depuis l'ordre du jour.

Comment éviter qu'une décision validée soit rouverte ?

Envoyez les lignes ouvertes avec l'ordre du jour, et ne modifiez une ligne Décidée que sur demande écrite qui cite son identifiant. La demande doit dire ce qui a changé et montrer la preuve.

  1. Envoyez les lignes « Décidée » et « À revoir » avec l'ordre du jour, pour que chacun les voie avant la réunion.
  2. En début de réunion, rappelez la règle : une ligne Décidée ne change que sur demande écrite.
  3. Utilisez ce texte pour une demande :
Je demande au comité de revoir [identifiant] : [décision en bref].
Depuis cette décision, [ce qui a changé].
La preuve est [lien ou nom du fichier].
La décision que je demande est [nouvelle décision].
  1. Quand la demande est approuvée, ajoutez une nouvelle ligne, passez l'ancienne à Remplacée ou Annulée, et indiquez le nouvel identifiant dans Notes. Ne supprimez pas l'ancienne formulation.
  2. Mettez à l'ordre du jour chaque ligne dont la date de revue est échue.

Quelles erreurs éviter ?

Quatre erreurs font paraître une décision confirmée alors qu'elle ne l'est pas. Le tableau indique comment les éviter.

Erreur Ce qui se passe Correction
Rédiger les lignes de mémoire après la réunion La formulation s'écarte de ce qui a été convenu. Relire chaque ligne avant la clôture, comité encore réuni.
Noter une recommandation comme décision Le lecteur croit que le comité a choisi cette option. Garder la recommandation dans le document de séance.
Marquer Décidée une approbation par courriel La ligne paraît confirmée sans écrit du responsable. Ajouter la ligne en « À revoir », puis passer à « Décidée » après confirmation écrite.
Supprimer les lignes remplacées La trace de ce qui avait été convenu disparaît. Garder la ligne, changer son statut, et indiquer le nouvel identifiant dans Notes.

Que faire avant la prochaine réunion ?

Ouvrez le registre et vérifiez que chaque ligne a un identifiant, un statut, un responsable de la décision et un point de l'ordre du jour. Envoyez ensuite les lignes ouvertes avec l'ordre du jour.

Deux questions restent souvent sans réponse : qui peut annuler une ligne Décidée sans nouvelle réunion, et comment le comité valide-t-il une décision prise entre deux réunions ? Posez-les au commanditaire avant d'adopter le modèle.

Questions fréquentes

Une décision prise par courriel peut-elle figurer dans le registre ?

Oui. Ajoutez la ligne à la réunion suivante avec le statut « À revoir », nommez le fil dans Notes, et passez à « Décidée » lorsque le responsable confirme la formulation dans ce même fil.

Comment renouveler une décision sans la rouvrir ?

Ne créez pas de nouvelle ligne et ne passez pas l'ancienne à « Remplacée », car ce statut signale un changement approuvé. Mettez à jour la date de revue sur la même ligne, et notez dans Notes la réunion qui a confirmé la décision. Exemple fictif : « Reconduit au comité du 3 novembre 2026, point 5. »

Que faire si les droits de décision du commanditaire ne sont pas écrits ?

Posez la question au commanditaire, écrivez sa réponse en une ligne en tête du registre, et mettez « À revoir » sur toute ligne dont le responsable n'est pas clair tant que cette réponse manque.

Quelles décisions faut-il consigner ?

Consignez les décisions qui modifient le périmètre, les dates, le budget ou la répartition du travail. Ce seuil est une suggestion à valider avec le commanditaire. Les tâches courantes restent dans la liste de tâches du projet.

Questions fréquentes

Une décision prise par courriel peut-elle figurer dans le registre ?

Oui. Ajoutez la ligne à la réunion suivante avec le statut « À revoir », nommez le fil dans Notes, et passez à « Décidée » lorsque le responsable confirme la formulation dans ce même fil.

Comment renouveler une décision sans la rouvrir ?

Ne créez pas de nouvelle ligne et ne passez pas l'ancienne à « Remplacée », car ce statut signale un changement approuvé. Mettez à jour la date de revue sur la même ligne, et notez dans Notes la réunion qui a confirmé la décision. Exemple fictif : « Reconduit au comité du 3 novembre 2026, point 5. »

Que faire si les droits de décision du commanditaire ne sont pas écrits ?

Posez la question au commanditaire, écrivez sa réponse en une ligne en tête du registre, et mettez « À revoir » sur toute ligne dont le responsable n'est pas clair tant que cette réponse manque.

Quelles décisions faut-il consigner ?

Consignez les décisions qui modifient le périmètre, les dates, le budget ou la répartition du travail. Ce seuil est une suggestion à valider avec le commanditaire. Les tâches courantes restent dans la liste de tâches du projet.